Contact
64, Les Jaux, 26400 Suze
Tél. 04 75 76 42 68
secretariat@mairie-suze.fr
Numéro d’astreinte pour joindre les élus en cas d’urgence : 07 83 47 43 80
Équipe municipale
Le conseil municipal a élu Mme Bérangère Driay Maire de la commune.
M. Fabien Lombard a été élu Premier adjoint et M. Simon Thomé, Second adjoint.
La nouvelle équipe municipale se met en place. La publication d’un journal municipal est prévue d’ici la fin du mois de janvier pour informer en détail de la nouvelle organisation.
Permanence mairie
La secrétaire de mairie, Laetitia SUILLEROT, vous accueille le lundi de 14 h à 16 h
et le vendredi de 16 h à 19 h.
Avant d’entrer, merci de respecter les gestes barrières : port du masque et nettoyage des mains au gel hydroalcoolique obligatoires.
Comptes rendus conseil municipal
Les délibérations du conseil municipal sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat.
conseil du 27/02/2021 ordre du jour : cm20210227_oj
2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013
Informations municipales
Résultat des élections municipales consultables 20210110_pv election conseillers municipaux_202101141510321020210110_proclamation conseillers elus
Résultat des élections du maire et des adjoints dcm20210116_electins adjoints dcm20210116_election maire et tableau du conseil municipal Tableau du conseil municipal
–Recensement de la population du 21 janvier au 20 février 2021 : plus d’information ICI . Le recensement de la population est reporté à 2022
-Journal Municipal : Janvier2021, Octobre 2020, Août 2020, Juin 2020, Charte de la tribune libre
– Règlement service de l’eau Suze VOIR
– Règlement assainissement collectif Suze VOIR
– Abonnement aux informations municipales ICI
– Demande d’inscription sur le registre communal du Plan d’alerte et urgence ICI et le coupon réponse à remplir fiche-de-renseignements
– Procédure Carte d’identité et Passeport : VOIR
– Location de la salle communale : tarif règlement, contrat VOIR
-Information aux administrés : utilisation d’un logiciel de gestion de la population. VOIR
–Formulaire de demande d’extrait de matrice cadastrale : Cerfa_D_extrait cadastre
Circulation Voirie Electricité
-Le Plan de la Commune est consultable ICI
-Arrêté municipal prescrivant l’interdiction de divagation des chiens est consultable ici
–Arrêté réglementation la circulation pour Ardèche Drôme Numérique arrete 2020_05 reglementation circulation adn
Scolaire-Social
-Permanence assistance sociale de la CCVD en mairie. Plus d’information sur le site de la CCVD.
– Inscription Garderie périscolaire et Cantine auprès du SIVOS de la Gervanne sivos26contact@gmail.com
– Bourse aux permis de conduire attribuée par l’Intercommunalité du Val de Drôme en Biovallée à des jeunes de 15 à 25 ans : DOSSIER DE PREINSCRIPTION
– La CCVD propose une mutuelle santé AFFICHE _HD
– Relais Assistantes Maternelles Intercommunal plaquette-ram_oct_2018
-Coronavirus : campagne de vaccination Fiche reflexe du 15 janvier 2021
Urbanisme
–Consultation du PLU de Suze sur le site Geoportail de l’urbanisme
–Modification n°1 du PLU Délib approbation modification n°1 PLU
– PLU Intercommunal est en cours de réalisation. Un registre à votre disposition au secrétariat de Mairie ainsi qu’un porter à connaissance. PAC_PLUi_CCVD PAC DDT avril 2019 10_courrierARS 11_arrêté_classement_sonore_transport_terrestre 12_fiche_cadrage_habitat 14_archeologie 15_courrier_UDAP VOIR
– Schéma de Cohérence Territoriale consultable VOIR scot
– L’installation et le contrôle d’un dispositif d’assainissement non collectif est confié au SIGMA, Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel : sigmadrome@gmail.com
– Pétition contre l’installation de deux poulaillers sur la commune 20200717_petition poulaillers
– La Taxe d’aménagement s’applique à toutes les opérations soumises à autorisation d’urbanisme : construction, reconstruction et agrandissement de bâtiments, aménagement et installation de toute nature. Elle s’applique également aux changements de destination des locaux agricoles. Elle est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire ou d’aménager ou par le responsable d’une construction illégale. Pour vous aider à calculer le montant de la taxe d’aménagement relatif à votre projet de construction, le ministère met à votre disposition un simulateur ainsi que les données sur les taux applicables. https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-damenagement
Élections
– Commission de contrôle des listes électorales : les membres sont Mme Noëlle Lantheaume (conseillère municipale), Mme Delphine Blanc (déléguée de l’Administration) et M. Robert Gauthier (délégué du Tribunal de grande Instance)
– Inscription sur les listes électorales de la commune au secrétariat ou en ligne sur le site Service Public Inscription en ligne
Il est possible de s’inscrire toute l’année. Toutefois, pour pouvoir voter lors d’une année d’élection, il faut accomplir cette démarche avant une date limite : au plus tard le 6e vendredi précédant le 1er tour de scrutin. Dans certaines situations, ce délai est allongé jusqu’au 10e jour précédant le 1er tour de scrutin.
–Les listes électorales sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture au public du secrétariat. Pour obtenir une copie des listes électorales vous devez fournir une copie de votre pièce d’identité pour prouver votre inscription sur les listes électorales et transmettre une demande écrite certifiant que vous vous engagez sur l’honneur à ne pas faire un usage commercial de la liste électorale.
–Tableaux des mouvements intervenues sur les listes électorales de la commune entre le 21/02/2020 et le 21/12/2020 20201220_tableau mouvement_liste principale 20201220_tableau mouvement_liste principale 20201221_tableau mouvement liste principal20201221_tableau mouvement liste compl municipale20201221_tableau mouvement liste elec europeenne
–Elections départementales et régionales des 13 et 20 juin 2021 :Décret de convocation
Eau – Assainissement
– Arrêté préfectoral portant restriction provisoire de certains usages de l’eau dans le département de la Drôme http://www.drome.gouv.fr/ap-26-2020-07-31-003-restriction-provisoire-de-a7525.html
–Consultation des arrêtés de restriction d’eau http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp
– Qualité de l’eau : Les résultats d’analyse peuvent être consultés sur https://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&usd=AEP&idRegion=84
– Le bilan annuel de la qualité sanitaire de l’eau distribuée par votre réseau “fiche « infofacture” est également accessible sur le site internet de l’ARS https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-qualite-de-votre-eau-potable puis cliquer sur « synthèse annuelle de la qualité de l’eau » et « carte interactive ».
– Assainissement non collectif : la commune a délégué sa compétence au SIGMA (syndicat intercommunal pour la gestion mutualisé de l’assainissement), situé à l’Ecosite- quartier Brunelle 26400 Eurre – tél : 04 75 55 34 39 – courriel : sigmadrome@gmail.com
Environnement
-Chiens de troupeau : vidéos explicatives de leur rôle consultables à l’adresse suivante : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/supports-videos-clip-film-a18410.html
-Réservation carte de déchetterie intercommunale : imprimé carte déchetterie réservation
–Horaires des déchetteries intercommunales VOIR
-Emploi du feu ICI
– Carte des aléas feux de forêt de Suze VOIR et porter à connaissance VOIR
– Déclaration des Ruchers en ligne : Du 1er septembre au 31 décembre dès la 1ère ruche ICI et Arrêté préfectoral fixant les distances d’implantation VOIR
– Obligation légale de débroussaillement VOIR
– Ambroisie : Plan d’actions et Arrêté préfectoral consultable sur le site VOIR
– Campagne “Zéro pesticide, c’est 1000 fois mieux pour ma santé et la planète” : Guide d’utilisation_Kit communication Ecophyto
– Lutte contre le moustique tigre : Signalement sur la plateforme ICI avec photo à l’appui. Le moustique tigre (Aedes albopictus) est particulièrement nuisant. Il peut transmettre la dengue, le chikungunya et le zika s’il est porteur de ces virus. Voir quelques consignes Plus d’informations sur le site de l’ARS : VOIR
–Lutte contre le frelon asiatique : Signalement sur la plateforme ICI
–Bilan d’information hebdomadaire « Flavescence dorée » du périmètre de lutte obligatoire de Diois en date du 19/11/2020 est consultable sur le site internet de la DRAAF http://draaf.auvergne-rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Drome
– Pollution de l’air : Pour savoir si une commune est concernée par un épisode de pollution, consulter le site internet atmo-auvergnerhonealpes.fr
Chasse – Pêche
–Arrêté préfectoral prolongeant la chasse du sanglier en mars 2021 sur l’ensemble du département de la Drôme26-2021-03-01-001__modifiant les modalites d’exercice de la chasse du sanglier en Drome_saison 2020-2021
– Arrêté préfectoral d’ouverture-fermeture de la chasse en Drôme pris pour la saison 2020-2021 : 26-2020-06-10-009__fixant les modalites d’exercice de la chasse en Drome_saison 2020-2021 Plans de gestion Lièvre_modalités saison_2020-2021
-Arrêté préfectoral fixant le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particulier pour la saison cynégétique 26-2020-06-30-002_portant classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction par les particuliers-saison 2020-2021
– Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la pêche en 2021 AP-PECHE-2021-2020-0159 du 18-12-2020 API-carpe nuit-2021-2620201216005
Tourisme
– Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes Déclaration et Télédéclaration sur le site de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée ICI
–L’Agenda de la Vallée de la Drôme ICI
Informations diverses
– Recensement militaire : inscription sur l’espace jeune de majdc.fr 3 à 6 mois après le recensement. En effet, un délai est nécessaire au Centre du Service National pour le traitement des fichiers que vous nous transmettez.
Le CIRFA (Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées) du département ne doit pas être contacté pour toutes informations concernant la JDC.
Au vu du contexte sanitaire actuel, la DSNJ a mis en place une JDC en ligne.
Opérationnelle dès le 23 novembre 2020, cette dernière permettra aux jeunes appelés de remplir leurs obligations au regard du service national.
Reprise de la Journée Défense et Citoyenneté (JDC)
•A compter du 23/11/2020, pendant la période de confinement, il sera possible de réaliser sa JDC en ligne. Pour cela, les jeunes devront disposer d’un compte personnel sur le site majdc.fr.
•La priorité sera donnée à ceux déjà inscrits sur majdc.fr ou ayant communiqué une adresse mail au moment du recensement ou lors de contacts avec les centres du service national (CSN). Les jeunes n’ayant communiqué ni adresse électronique, ni numéro de téléphone recevront une convocation par courrier. Ce document expliquera la marche à suivre pour pouvoir réaliser sa JDC en ligne.
•Les jeunes disposeront de 11 jours pour effectuer la JDC en ligne. La convocation précisera la date limite d’exécution.
•Entre le 23 novembre et le 10 décembre 2020, les sessions en lignes permettront à environ 250.000 jeunes d’effectuer leur JDC.
•Les jeunes qui n’ont pas d’accès internet et ne peuvent effectuer la JDC en ligne seront prioritaires pour l’effectuer en présentiel dès la fin du confinement.
– Historique d’un véhicule d’occasion : Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l’historique d’un véhicule d’occasion, avant de se décider à l’acheter VOIR
Les rendez-vous à Suze
- 23 octobre 2020 Hommage à Samuel Paty : lecture du texte de Franck Pavloff, Matin Brun
- Discours du 11 novembre 2019 de M. le Maire de Suze 11 Novembre 2019
- Discours du 8 mai 2020 de M. Le Maire de Suze 8 Mai 2020-2 8 MAI 2019
- Discours du 22 juin 2019 de M. Le Maire de Suze sur les événements de Juin, Juillet et Août 1944 VOIR
Associations Suzoises
Résosol est une association pour le partage des savoir-faire et la solidarité de voisinage aux habitants de la Gervanne et de la Sye.
A cause du COVID-19, le Réseau de Solidarité en Gervanne a cessé d’organiser des rencontres d’échanges de savoirs entre les habitants de nos vallées.
Par contre Résosol a mis en place un système d’aide alimentaire pendant la crise que nous traversons. Cette aide est distribuée aux familles, couples ou personnes seules sous forme de coupons à dépenser aux épiceries de Beaufort ou Mirabel et Blacons. Si vous souhaitez bénéficier de cette aide vous pouvez contacter l’une des personnes ci-dessous pour activer ce soutien sans formalité administrative.
- Dominique au 06 47 37 49 96
- Guy au 06 82 66 76 88
- Geneviève au 06 66 85 80 79
Les communes concernées par cette aide citoyenne sont Beaufort sur Gervanne, Cobonne, Eygluy Escoulin, Gigors et Lozeron, Montclar sur Gervanne, Omblèze, Plan de Baix, Suze.
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